Politiques et déclarations de pratiques des services
Politiques et déclarations de pratiques applicables à l’Europe et à l’International
Services de Lleidanetworks Serveis Telemàtics S.A.
Politiques corporatives générales
Politique de sécurité
Politique de confidentialité
Politique de sécurité de l’information (ENS)
Services à Valeur Ajoutée (SVA)
Déclaration de pratiques des services de confiance
Politique du service de livraison électronique certifiée qualifiée – Openum eIDAS
Politique du service de livraison électronique certifiée – Courrier électronique certifié
Politique du service de livraison électronique certifiée – Openum
Politique du service de signature électronique avancée – Click&Sign OTP
Politique du service de signature électronique avancée – Click&Sign Biometric
Politique du service de signature électronique avancée – Click&Sign PKI
Services de Lleidanet PKI S.L.U.
Services à Valeur Ajoutée (SVA)
Politique de sécurité
Politique de confidentialité
Déclaration de pratiques SVA – Signature Centralisée
Déclaration de pratiques SVA – Services Qualifiés de Validation de Signature et de Cachet Électroniques
Plan de Confidentialité
Politique des services à valeur ajoutée
Termes et conditions du Service Qualifié de Validation de Signature et Cachet Électroniques
Autorité de Certification (AC) et Autorité d’Enregistrement (AE)
Politique de sécurité AC
Politique de sécurité AE
Déclaration de pratiques
Politique de confidentialité
Plan de Confidentialité
PKI Disclosure Statement
Termes et conditions – Personne Physique
Termes et conditions – Représentant Légal
Documents requis selon le type de certificat
Profils de certificats de l’Autorité de Certification
Nous disposons d’un kit de certificats de test correspondant aux profils de certificats numériques que nous émettons depuis notre Autorité de Certification. Si vous souhaitez obtenir le kit de tests pour valider nos certificats, contactez-nous à [email protected]
Service d’Horodatage (TSA)
Politique de sécurité
Déclaration de pratiques
Politique de confidentialité
Termes et conditions
Certificats
Certificat Racine
Certificat Subordonné
Certificat Subordonné TSA
Certificat TSU (Time Stamping Unit)
Liste des certificats révoqués
Certificats révoqués (CRL)
Contingence
Consultation de certificats
Consultation de l’état des certificats
Plateforme de demande de certificat numérique : Vous pouvez demander votre certificat numérique sur https://www.lleida.net/fr/identite-numerique/certificats-numeriques-acheter
Politiques et déclarations de pratiques applicables à la Colombie
Politiques corporatives générales
Politique de confidentialité Lleida.net Colombie
Déclaration de pratiques de certification
Politique du service de courrier électronique certifié
Politique du service SMS certifié
Politique du service de signature électronique – Click & Sign
Politique du service de courrier électronique certifié avec ouverture – Openum
Politique du service eKYC Vidéo
Procédure PQRS
Modèle PQRS Lleida.net SAS
Politique du Service d’Horodatage (TSA)
Politique des Services Qualifiés de Validation de Signatures et Cachets Électroniques
Politique du Service d’Émission de Certificats
Termes et conditions des certificats
Politique d’impartialité
Certificats
Consultation de l’état du certificat
Certificat Racine de Servicios Lleida SAS
Certificats Subordonnés Lleida SAS
Certificat Subordonné d’Horodatage Lleida SAS
Certificat TSU Lleida SAS
Liste des Certificats Révoqués
CRL
Contingence
Politiques et déclarations de pratiques applicables aux Émirats Arabes Unis
Addendum des Émirats Arabes Unis à la politique et déclaration de pratiques pour les services de certification d’attestation de signature électronique avancée et de communication électronique enregistrée
Politiques et déclarations de pratiques applicables au Pérou
Services de Lleidanet Pérou, S.A.C.
Politiques corporatives générales
Politique de confidentialité
Accréditations
Accréditation du Logiciel de Signature Numérique
Accréditation du Prestataire de Services à Valeur Ajoutée : Système d’Intermédiation Digitale (Tools)
Accréditation du Prestataire de Services à Valeur Ajoutée : Système d’Intermédiation Digitale (Click and Sign)
Accréditation du Prestataire de Services à Valeur Ajoutée : Système d’Intermédiation Digitale (EKYC)
Service à Valeur Ajoutée (SVA)
Déclaration de pratiques
Politique eKYC
Politique Tools
Politique Click and Sign
Services de Lleidanet PKI – Succursale du Pérou
Autorité d’Enregistrement et Autorité de Certification
Déclaration de pratiques – Autorité de Certification (AC)
Politique de Sécurité – Autorité de Certification (AC)
Déclaration de pratiques – Autorité d’Enregistrement (AE)
Politique de Sécurité – Autorité d’Enregistrement (AE)
Plan de Confidentialité
Politique de Confidentialité
Organigramme
Contrat de Souscripteur – Personne Physique
Contrat de Souscripteur – Représentant Légal
Services à Valeur Ajoutée (SVA)
Déclaration de pratiques
Déclaration de pratiques SVA – Service de Signature à Distance
Politique de Sécurité
Politique de Confidentialité
Politique des Services à Valeur Ajoutée
Plan de Confidentialité
Service d’Horodatage (TSA)
Déclaration de pratiques
Politique de Sécurité
Politique de Confidentialité
Politique des Services d’Horodatage
Organigramme
Termes et conditions d’utilisation TSA
Politiques et déclarations de pratiques applicables à la République Dominicaine
Politiques corporatives générales
Politiques et pratiques pour la prestation de Services de confiance de Lleida.net Dominicana
Politique de confidentialité Lleida.net Dominicana
Certificats
Certificat Racine
Politiques et déclarations de pratiques applicables à l’Afrique du Sud
Politique de Confidentialité Afrique du Sud
Addendum Afrique du Sud à la politique et déclaration de pratiques pour les services de Signature Électronique, Communications Enregistrées et Services d’Authentification
Addendum de l’Union Postale Panafricaine à la politique et déclaration de pratiques pour la signature électronique avancée, les communications électroniques enregistrées, les services d’attestation et les services postaux numériques